République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

RD 860
Objet renvoyé en commission le 28.01.2011
RD 860 A
Pris acte le 18.03.2011

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 10779-A et objet(s) lié(s) | 18 mars 2011 - 15h
PL-10779-A Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi expérimentale concernant la création d'un centre romand de neurochirurgie (K 2 16)
RD-860-A Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'exécution de la loi expérimentale concernant la création d'un centre romand de neurochirurgie (K 2 16)

RD 860 | 28 janvier 2011 - 15h
RD-860 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'exécution de la loi expérimentale concernant la création d'un centre romand de neurochirurgie (K 2 16)